Conseil municipal

Le Conseil municipal est une assemblée délibérante chargée de régler par ses délibérations (les décisions du conseil), les affaires de la commune. A Cenon, le conseil municipal est composé de 35 conseillers municipaux dont 10 adjoints au maire et 3 adjoints de quartier.

Le Conseil Municipal élu pour la période 2014-2020

L'organisation du conseil municipal

Le maire prépare et préside les réunions du conseil municipal. Il peut le réunir  chaque fois qu’il le juge utile et a minima une fois par trimestre. Au début de chacune des séances, le Conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir la fonction de secrétaire.

Les Ordres du jour du Conseil Municipal sont affichés en Mairie et dans les annexes et publiés sur le site internet 7 jours avant la date de réunion. Les compte-rendus sont aussi disponibles sur internet.
Les réunions du Conseil Municipal sont préparées par des commissions municipales thématiques composées d'élus et de fonctionnaires communaux.

Ordre du Jour du Conseil Municipal

Mercredi 22 Octobre 2014

L'ordre du jour est consultable sur le site Internet 7 jours avant la date du Conseil municipal.

Installation d’un nouveau Conseiller Municipal

I – ADMINISTRATION GENERALE – Rapporteurs Monsieur le Maire, Huguette LENOIR  
1.    Communication du rapport annuel d’activité 2013 de la Communauté Urbaine de Bordeaux
2.    Communication du rapport d’activité 2013 du SIREC
3.    Elargissement du SIGAS – Adhésion du canton de Créon

II – ADMINISTRATION FINANCIERE – Rapporteur Jean-Paul DELPECH
1.    Décision modificative n°3     section de fonctionnement et de d’investissement pour le Budget Principal
2.    Actualisation des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement du Budget Principal
3.    Admission en non valeur et annulation des recettes irrécouvrables
4.    Assurance dommage-ouvrage – Etalement de la Charge
5.    Ajustement de la provision pour dépréciation des créances
 
III– Ressources Humaines – Rapporteur Jean-François EGRON
1.    Définition de l’Action Sociale de la collectivité
2.    Adhésion au CNAS
3.    Modification du tableau des effectifs du personnel communal
4.    Recrutement d’un gestionnaire comptable

IV– POLITIQUE DE LA VILLE – Rapporteurs Fernanda ALVES, Huguette LENOIR
1.    Extension du réseau de vidéo protection
2.    Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public Grand Projet de Ville – Avenant n°7

V – EDUCATION – ENFANCE  – Rapporteur Eliane BARTHELEMY
1.    Avenants aux conventions SSIG lots n° 2 et 3
2.    Occupation d’un logement de fonction par un professeur des écoles

VI – SERVICES TECHNIQUES – URBANISME - ECONOMIE – Rapporteurs Dominique ASTIER, Fabrice MORETTI – Jean-Marc SIMOUNET
1.    ZAC PONT ROUGE Ilot C: Enfouissement du réseau d'éclairage public et participation financière du SDEEG
2.    Délaissé d’espace vert Allée Elsa Triolet – Cession au riverain immédiat
3.    Attribution de FISAC au Pain du Cèdre – tranche 2 - au titre des aides directes
4.    Conventions de reversements FISAC au titre de la section fonctionnement
5.    Mise en place d’une permanence de la Mission Locale des Hauts de Garonne

VII – CULTURE – COMMUNICATION-SPORT-ANIMATION – Rapporteurs Max GUICHARD, Laïla MERJOUI, Marie HATTRAIT
1.    Repas dansant « Thé de l’Amitié » - tarification 2014 – autorisation
2.    Convention de Partenariat Ville/OCAC – Avenant Financier n° 2014-3
3.    Convention de Partenariat Ville / Section sportive scolaire collège Jaurès
4.    Dénomination du terrain synthétique Blancherie
5.    Projet Européen « ERASMUS+ » – Convention de partenariat