Conseil municipal

Le Conseil municipal est une assemblée délibérante chargée de régler par ses délibérations (les décisions du conseil), les affaires de la commune. A Cenon, le conseil municipal est composé de 35 conseillers municipaux dont 10 adjoints au maire et 3 adjoints de quartier.

Le Conseil Municipal élu pour la période 2014-2020

L'organisation du conseil municipal

Le maire prépare et préside les réunions du conseil municipal. Il peut le réunir  chaque fois qu’il le juge utile et a minima une fois par trimestre. Au début de chacune des séances, le Conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir la fonction de secrétaire.

Les Ordres du jour du Conseil Municipal sont affichés en Mairie et dans les annexes et publiés sur le site internet 7 jours avant la date de réunion. Les compte-rendus sont aussi disponibles sur internet.
Les réunions du Conseil Municipal sont préparées par des commissions municipales thématiques composées d'élus et de fonctionnaires communaux.

Ordre du Jour du Conseil Municipal

Mardi 14 Avril 2015

L'ordre du jour est consultable sur le site Internet 7 jours avant la date du Conseil municipal.

I – ADMINISTRATION GENERALE – Rapporteur Jean-François EGRON

  1. Syndicat Intercommunal de Restauration Collective Cenon Floirac – Adhésion de la commune d’Ambarès-et-Lagrave
  2. Syndicat Intercommunal de Restauration Collective Cenon – Floirac – Protocole Transactionnel
  3. Télétransmission des actes au contrôle de légalité - Convention avec la préfecture – Avenant
  4. Tarifs funéraires 2015
  5.  Protocole transactionnel avec la société Maiqual

II – ADMINISTRATION FINANCIERE – Rapporteur Jean-Paul DELPECH

  1. Approbation du Compte Administratif  2014
  2. Approbation du Compte de Gestion 2014
  3. Affectation des Résultats 2014
  4. Cessions Acquisitions Patrimoine 2014
  5. Vote des Taux d’imposition 2015
  6. Adoption du Budget Primitif 2015
  7. Actualisation des AP/CP de la Ville
  8. Actualisation des AP/CP du Budget Annexe du Pôle Culturel
  9. Admission en non-valeur et annulation de recettes irrécouvrables

III– RESSOURCES HUMAINES – Rapporteur Jean-François EGRON

  1. Modification du tableau des effectifs
  2. Détermination du niveau du régime indemnitaire
  3. Recrutement d’un agent en emploi avenir
  4. Recrutement d’un enseignant de trompette à l’école municipale de musique

IV– POLITIQUE DE LA VILLE – Rapporteur Huguette LENOIR

  1. Politique de la Ville – Programmation 2015 – Actions communales – Attribution de subventions

V – EDUCATION – ENFANCE  – Rapporteur Hürizet GÜNDER

  1. Convention de partenariat 2015 Réseau Girondin Petite Enfance

VI – SERVICES TECHNIQUES - URBANISME - ECONOMIE – Rapporteurs Dominique ASTIER – Jean Marc SIMOUNET

  1. Aménagement de l’ilot C de la Zac Pont Rouge – Enfouissement du réseau électrique public rue Pierre Curie
  2. Opération Urbaine Collective de Cenon – 2ème tranche FISAC – Avenant n°2
  3. Attribution de FISAC au titre des aides directes
  4. Agrandissement du cimetière Saint Paul – Acquisition des parcelles du Clos de l'Empereur

VII – CULTURE – COMMUNICATION-SPORT-ANIMATION – Rapporteurs Marie HATTRAIT – Laïla MERJOUI

  1. Régie de Recettes « Culture, Vie Associative, Animation, Jumelage, Cyberbase » -Tarifs « Location de salles municipales »
  2. Convention avec l’Office Culture et d’Animation de Cenon - Reversement des Cotisations de l’Ecole Municipale de Musique