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Conseil municipal

Le Conseil municipal est une assemblée délibérante chargée de régler par ses délibérations (les décisions du conseil), les affaires de la commune. A Cenon, le conseil municipal est composé de 35 conseillers municipaux dont 10 adjoints au maire et 3 adjoints de quartier.

Le Conseil Municipal élu pour la période 2014-2020

L'organisation du conseil municipal

Le maire prépare et préside les réunions du conseil municipal. Il peut le réunir  chaque fois qu’il le juge utile et a minima une fois par trimestre. Au début de chacune des séances, le Conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir la fonction de secrétaire.

Les ordres du jour du Conseil Municipal sont affichés en Mairie et dans les annexes et publiés sur le site internet 7 jours avant la date de réunion. Les compte-rendus sont aussi disponibles sur internet.
Les réunions du Conseil Municipal sont préparées par des commissions municipales thématiques composées d'élus et de fonctionnaires communaux.

Ordre du Jour du Conseil Municipal

Mercredi 10 Février

L'ordre du jour est consultable sur le site Internet 7 jours avant la date du Conseil municipal.

I – ADMINISTRATION GENERALE – Rapporteurs Monsieur le Maire

  1. Evolution technique pour la gestion des caméras – Extension du réseau : mise en place d’une caméra Ecole Camille Maumey
  2. Don des objets trouvés de la commune
  3. Contrat avec la SACPA – signature

II – RESSOURCES HUMAINES – Rapporteurs Jean-François EGRON

  1. Modification du tableau des effectifs
  2. Recrutement du responsable bâtiments – travaux neufs
  3. Recrutement du responsable maintenance technique – autorisation de recruter un agent contractuel
  4. Remboursement des frais de déplacement pour un jury de recrutement
  5. Renouvellement de contrat de la Directrice des Activités Artistiques – Contrat à durée indéterminée

III – CULTURE – Rapporteur Laïla MERJOUI

  1. Médiathèque : Création d’un tarif de vente de sacs en toile
  2. ERASMUS+ -avenant financier 2 Musiques de Nuit au sous-contrat à la convention Ville-ERASMUS
  3. ERASMUS+ -création d’un sous-contrat à l’avenant 1 de la convention Ville-ERASMUS

IV – ADMINISTRATION FINANCIERE – Rapporteur Jean-Paul DELPECH

  1. Travaux groupe scolaire Camille Maumey, maîtrise d’œuvre, avenant 2 & 3 : autorisation de signer
  2. Admission en non valeur et annulation de recettes irrécouvrables
  3. Avenant financier n°1 à la convention de partenariat et d’objectifs entre la Ville de Cenon et l’Association Musiques de Nuit
  4. Versement acomptes sur subventions 2016 avant vote du Budget 2016
  5. Autorisation d’engager, liquider, mandater des dépenses d’investissement sur l’exercice 2016

V – SERVICES TECHNIQUES - URBANISME - ECONOMIE – Rapporteurs Dominique ASTIER, Fabrice MORETTI, Jean-Marc SIMOUNET

  1. Cotisation 2016 – Association Hauts de Garonne Développement
  2. Opération Urbaine Collective de Cenon – 2ème tranche FISAC – Avenant n°3
  3. Enquête publique ICPE – Avis de la commune
  4. Installation de réseaux d’éclairage public sur le pôle d’échange multimodal - Signature d’une aide financière avec le SDEEG

VI- COMMUNICATION-SPORT-ANIMATION - Rapporteur Max GUICHARD

  1. Avenant à la convention d’occupation du complexe Tennis de Palmer entre la Ville et l’USCRD

Actualités

  • < Démocratie locale > Le 10 février 2016 18h00

    Conseil municipal

    Le conseil municipal se réunira dans la salle du conseil municipal à l'hôtel de ville. La réunion du conseil municipal est une réunion ouverte à laquelle chacun peut assister.