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Conseil municipal

Le Conseil municipal est une assemblée délibérante chargée de régler par ses délibérations (les décisions du conseil), les affaires de la commune. A Cenon, le conseil municipal est composé de 35 conseillers municipaux dont 10 adjoints au maire et 3 adjoints de quartier.

Le Conseil Municipal élu pour la période 2014-2020

L'organisation du conseil municipal

Le maire prépare et préside les réunions du conseil municipal. Il peut le réunir  chaque fois qu’il le juge utile et a minima une fois par trimestre. Au début de chacune des séances, le Conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir la fonction de secrétaire.

Les ordres du jour du Conseil Municipal sont affichés en Mairie et dans les annexes et publiés sur le site internet 7 jours avant la date de réunion. Les compte-rendus et procès verbal sont aussi disponibles sur internet.
Les réunions du Conseil Municipal sont préparées par des commissions municipales thématiques composées d'élus et de fonctionnaires communaux.

Ordre du Jour du Conseil Municipal

Mercredi 29 Juin

L'ordre du jour est consultable sur le site Internet 7 jours avant la date du Conseil municipal.

I – ADMINISTRATION GENERALE– Rapporteurs Monsieur le Maire, Hürizet GÜNDER

  1. Opérations d’aménagement d’intérêt métropolitain – transfert de compétence vers la Métropole
  2. SIVU Petite Enfance Cenon-Lormont – Modification des statuts

II – RESSOURCES HUMAINES – Rapporteur Jean-François EGRON

  1. Avenant au contrat à durée Indéterminée – Référente PLIE
  2. Renouvellement Mise à disposition auprès du Centre Social
  3. Modification du tableau des effectifs

III – CULTURE – Rapporteur Laïla MERJOUI

  1. « Le Rocher de Palmer » - Convention d’occupation avec l’Etablissement Public Local Culturel
  2. Location de l’Espace Simone SIGNORET- Tarification
  3. Médiathèque Jacques RIVIERE- Nouvelle politique tarifaire

IV – ADMINISTRATION FINANCIERE – Rapporteur Jean-Paul DELPECH

  1. Décision Modificative n° 2 section de fonctionnement et en section d’investissement pour le Budget Principal de la Ville
  2. Décision Modificative n° 1 section de fonctionnement et en section d’investissement pour le Budget Annexe du Pôle Culturel
  3.  Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes (F. D.A.E.C.)
  4. Autorisation d'ouverture d'un Budget Annexe « Espace Simone Signoret »
  5. Actualisation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement du Budget Principal
  6.  Adoption du Budget Primitif  du Budget Annexe «  Espace Simone Signoret »
  7. Bail avec la Trésorerie

V – POLITIQUE DE LA VILLE – Rapporteur Huguette LENOIR

  1. Conseils citoyens des Haut et Bas Cenon - Convention de partenariat avec l’association CLAP SUD-OUEST.
  2. Programme Local de Citoyenneté-Chantier éducatif-Partenariat AJHaG-Convention de partenariat-Attribution de subvention.
  3. PIG 2016 –Attribution et versement de subventions – Propriétaire occupant.

VI – SERVICES TECHNIQUES - URBANISME - ECONOMIE – Rapporteurs Bernard TRAINAUD, Jean-Marc SIMOUNET

  1. Lutte contre les Frelons Asiatiques-Association Frelon Asiatique Vespavelutina « AFAV »-Renouvellement de la Convention.
  2. Attribution de FISAC au titre des aides directes – Convention de reversement FISAC
  3. PIMMS de Cenon – participation 2016 – Avenant à la convention d’objectif partenarial

VII – COMMUNICATION-ANIMATION-SPORT – Rapporteurs Marie HATTRAIT, Huguette LENOIR, Max GUICHARD

  1. Etablissement Public Administratif local géré en régie dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière - Dénomination et désignation des membres
  2. Tarifs animation aquagym piscine – propositions
  3. Tarifs repas Forum des Associations

VIII – EDUCATION – ENFANCE – Rapporteur Eliane BARTHELEMY

  1. Remise d’un dictionnaire aux élèves de CM2

Actualités

  • < Démocratie locale > Le 29 juin 2016 18h00

    Conseil municipal

    Le conseil municipal se réunira dans la salle du conseil municipal à l'hôtel de ville. La réunion du conseil municipal est une réunion ouverte à laquelle chacun peut assister.