
Présentation officielle du Conseil Municipal élu pour la période 2008-2014
Les réunions du Conseil Municipal sont ouvertes au public.
Les réunions du Conseil Municipal sont préparées par des commissions municipales thématiques composées d'élus et de fonctionnaires communaux. Leurs ordres du jour sont annoncés dans la presse et leurs comptes-rendus sont disponibles en Mairie.
Ordre du Jour du Conseil Municipal
Mercredi 22 Mai 2013
L'ordre du jour est consultable sur le site Internet 7 jours avant la date du Conseil municipal.
I – ADMINISTRATION GENERALE – Rapporteur Monsieur le Maire
1. SEM Gironde Développement – Augmentation de capital et liquidation
II – ADMINISTRATION FINANCIERE – Rapporteur Monsieur DELPECH
1. Remise gracieuse
2. Décision Modificative N°1 section de fonctionnement et en section d’investissement pour le Budget Principal
3. Entretien des Espaces Verts - Association Syndicale des Propriétaires des Hauts de Cenon
4. Entretien des Espaces Verts à la Cité Beausite
5. Bail avec la Trésorerie – Avenant
III – RESSOURCES HUMAINES – Rapporteur Monsieur EGRON
1. Modification du tableau des effectifs
2. Avenant à la convention avec la Caisse d’entraide du personnel municipal
3. Renouvellement du contrat du chef de service Economie – Insertion – Autorisation de signer un contrat à durée indéterminé
4. Renouvellement du contrat de la psychologue du travail
5. Recrutement d’un technicien en urbanisme et foncier – autorisation de recruter un non titulaire
6. Contrat de la chef de projet informatique – autorisation de signer un contrat à durée indéterminée
7. Création de postes en emploi d’avenir
IV – POLITIQUE DE LA VILLE – Rapporteur Madame LENOIR
1. Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Programmation 2013 – Attribution de subventions
V – SERVICES TECHNIQUES – URBANISME - ECONOMIE – Rapporteur Monsieur DELPECH
1. Aménagement de la rue René Bonnac et du Parvis de la Mairie – Signature d’une convention avec la Communauté Urbaine de Bordeaux
2. Immeuble sis 38 rue Pasteur – Acquisition du bien auprès de la CUB – Autorisation
3. Terrain sud du Centre Social – Cession à LOGEVIE – Autorisation
4. ZAC Pont Rouge – Terrains AY334 et AY335 – 6 et 8 square Maurice Rivière – Déclassement du domaine public suite à désaffectation
VI - CULTURE – VIE ASSOCIATIVE – ANIMATION – Rapporteurs Monsieur le Maire, Madame Laïla MERJOUI, Monsieur Jean-Marc SIMOUNET
1. Acceptation de don pour les Archives Communales
2. Convention de Partenariat Ville/O.C.A.C. – Avenant Modificatif n° 3
3. Convention de Partenariat Ville/O.C.A.C. – Avenant Financier 2013
4. Convention Pluriannuelle d’Objectifs et de Financement Ville/Association « La Colline » - Avenant Financier n° 1
5. Convention Pluriannuelle d’Objectifs et de Financement Ville/Association « La Colline » – Avenant Modificatif n° 1
6. Convention Pluriannuelle de Partenariat Projet Numérique Centre Social Ville/Association « La Colline »
7. Dénomination - Complexe sportif multi-activités la Morlette - Autorisation




