Conseil municipal

Le Conseil municipal est une assemblée délibérante chargée de régler par ses délibérations (les décisions du conseil), les affaires de la commune. A Cenon, le conseil municipal est composé de 35 conseillers municipaux dont 10 adjoints au maire et 3 adjoints de quartier.

Le Conseil Municipal élu pour la période 2014-2020

L'organisation du conseil municipal

Le maire prépare et préside les réunions du conseil municipal. Il peut le réunir  chaque fois qu’il le juge utile et a minima une fois par trimestre. Au début de chacune des séances, le Conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir la fonction de secrétaire.

Les Ordres du jour du Conseil Municipal sont affichés en Mairie et dans les annexes et publiés sur le site internet 7 jours avant la date de réunion. Les compte-rendus sont aussi disponibles sur internet.
Les réunions du Conseil Municipal sont préparées par des commissions municipales thématiques composées d'élus et de fonctionnaires communaux.

Ordre du Jour du Conseil Municipal

Mercredi 17 Décembre 2014

L'ordre du jour est consultable sur le site Internet 7 jours avant la date du Conseil municipal.

I – ADMINISTRATION GENERALE – Rapporteurs Huguette LENOIR, Jean-Marc SIMOUNET, Max GUICHARD, Jean-Paul DELPECH

  1. Syndicat Intercommunal de Gestion des Actions Sociales (SIGAS)
  2. Marchés Forain Communal - Tarif des emplacements
  3. Convention avec l’USCRD pour l’occupation du Complexe des Tennis de Palmer
  4. Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges

II – ADMINISTRATION FINANCIERE – Rapporteur Jean-Paul DELPECH, Laïla MERJOUI

  1. Autorisation d’engager, liquider, mandater des dépenses d’investissement sur l’exercice 2015
  2. Versement acomptes sur subventions 2015 avant vote du Budget 2015
  3. Décision Modificative n°4 section de Fonctionnement et d’investissement pour le Budget Principal
  4. Décision Modificative n°2 section de Fonctionnement et d’investissement pour le Budget annexe du Pôle Culturel
  5. Pôle Culturel et de Spectacles - Convention de Partenariat et d’Objectifs – Avenant Financier n°4

III– Ressources Humaines – Rapporteur Jean-François EGRON

  1. Modification du tableau des effectifs
  2. Municipalisation de l’école de musique – Création des postes d’assistants d’enseignement artistiques

IV – EDUCATION – ENFANCE  – Rapporteur Eliane BARTHELEMY

  1. Service Social d’Intérêt Economique Général « Accueil de loisirs éducatifs et d’animation de la ville de Cenon » Conventionnement
  2. Classes découvertes en courts séjours – année 2015 – Participations des familles
  3. Ecoles élémentaires René Cassagne et Jean Jaurès – Transfert en pleine propriété à la Ville – Acte de cession

V – SERVICES TECHNIQUES – URBANISME - ECONOMIE – Rapporteurs Dominique ASTIER, Fabrice MORETTI – Jean-Marc SIMOUNET

  1. Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde - Enfouissement des réseaux Basse tension et télécommunication rue Arago et voie nouvelle Camille Maumey
  2. Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal de la CUB – Débat sur les orientations
  3. Protocole d’accord PLIE pour la programmation 2015 - 2019
  4. Convention cadre entre la ville de Cenon et le PLIE des Hauts de Garonne pour la période 2015 – 2017

VI – CULTURE – COMMUNICATION-SPORT-ANIMATION – Rapporteurs Max GUICHARD, Laïla MERJOUI

  1. Ecole de musique – Tarifs 2015
  2. Piscine de la Blancherie – Tarifs 2015
  3. Création de la régie d’avance ERASMUS+
  4. Création de sous convention à la convention Erasmus +