Conseil municipal

Le Conseil municipal est une assemblée délibérante chargée de régler par ses délibérations (les décisions du conseil), les affaires de la commune. A Cenon, le conseil municipal est composé de 35 conseillers municipaux dont 10 adjoints au maire et 3 adjoints de quartier.

Le Conseil Municipal élu pour la période 2014-2020

L'organisation du conseil municipal

Le maire prépare et préside les réunions du conseil municipal. Il peut le réunir  chaque fois qu’il le juge utile et a minima une fois par trimestre. Au début de chacune des séances, le Conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir la fonction de secrétaire.

Les Ordres du jour du Conseil Municipal sont affichés en Mairie et dans les annexes et publiés sur le site internet 7 jours avant la date de réunion. Les compte-rendus sont aussi disponibles sur internet.
Les réunions du Conseil Municipal sont préparées par des commissions municipales thématiques composées d'élus et de fonctionnaires communaux.

Ordre du Jour du Conseil Municipal

Mercredi 17 Septembre 2014

L'ordre du jour est consultable sur le site Internet 7 jours avant la date du Conseil municipal.

I – ADMINISTRATION GENERALE – Rapporteurs Monsieur le Maire, Jean-François EGRON, Huguette LENOIR, Max GUICHARD

  1. Elargissement SIGAS-CLIC – Adhésion du canton de Créon
  2. Communication du rapport annuel d’activité 2013 du service public du chauffage urbain des Hauts de Garonne
  3. Communication du rapport annuel d’activité 2013 du service public de collecte et de traitement des déchets
  4. Communication du rapport annuel d’activité 2013 du service public de l’eau potable et de l’assainissement
  5. Protocole d’accord transactionnel avec la société Maestro
  6. Désignation des délégués à l’Association de l’Union Sportive Cenon Rive Droite (USCRD)
  7. Délégation du Conseil Municipal au Maire - Modification

II – ADMINISTRATION FINANCIERE – Rapporteur Jean-Paul DELPECH

  1. Indemnité de conseil au receveur
  2. Actualisation du coefficient de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité
  3. Taxe d’habitation - modification du taux de l’abattement général à la base antérieurement institué
  4. Taxe d’habitation - institution de l’abattement spécial à la base
  5. Actualisation AP/CP
  6. Décision Modificative n°2 - Budget Principal
  7. Décision Modificative n°1 - Budget Annexe du Pôle Culturel
  8. Créance frappée par la prescription

III – RESSOURCES HUMAINES – Rapporteur Jean-François EGRON

  1. Attribution de logement de fonction
  2. Autorisation d’attributions de prestations et prises en charge d’aménagement de poste
  3. Détermination des compétences du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
  4. Détermination du nombre de sièges par collèges pour le Comité Technique et les Commissions Administratives Paritaires
  5. Modification du tableau des effectifs
  6. Remboursement des frais de déplacement pour un jury de recrutement
  7. Renouvellement du contrat du psychologue du travail

IV – POLITIQUE DE LA VILLE – Rapporteur Huguette LENOIR

  1. DDU 2014 – Actualisation – Autorisation de signer.

V – EDUCATION – ENFANCE  – Rapporteur Eliane BARTHELEMY

  1. Service Social d’Intérêt Général - « Accueils de loisirs éducatifs et d’animation de la Ville de CENON » - Avenant à la convention « Lot 1 » -  modification du périmètre des missions confiées
  2. Service Social d’Intérêt Général - « Accueils de loisirs éducatifs et d’animation de la Ville de CENON » - Avenant à la convention « Lot 2 » -  modification du périmètre des missions confiées
  3. Service Social d’Intérêt Général - « Accueils de loisirs éducatifs et d’animation de la Ville de CENON » - Avenant à la convention « Lot 3 » -  modification du périmètre des missions confiées
  4. PEDT 2013/2016 – Projet

VI – SERVICES TECHNIQUES – URBANISME - ECONOMIE – Rapporteurs Dominique ASTIER, Fabrice MORETTI – Jean-Marc SIMOUNET

  1. Enfouissement des réseaux Basses tension et télécommunication du Petit Chemin de Camparian – Demande d’aide financière auprès du Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde
  2. Plan Local d’Urbanisme de la CUB – 8ème modification – Avis de la Commune
  3. Rue Marcel Sembat – Cession de voirie à la CUB à titre gratuit – Autorisation
  4. Convention CUB – assainissement – Autorisation de signer
  5. Convention annuelle A’urba – Autorisation de signer
  6. Convention Hauts de Garonne Développement – Autorisation de signer
  7. Convention avec la Chambre des Métiers dans le cadre des Eco – Défis de Cenon – Autorisation de signer
  8. Avenant n°1 - Opération Urbaine 2ème tranche FISAC – Autorisation de signer

VII – CULTURE – COMMUNICATION-SPORT-ANIMATION – Rapporteurs Max GUICHARD, Laïla MERJOUI

  1. Convention pluriannuelle d’objectif et de partenariat avec l’Union Sportive Cenon Rive Droite – Avenant
  2. Municipalisation école de musique
  3. Echange de pratiques professionnelles avec la ville de MEKNES