Conseil municipal

Le Conseil municipal est une assemblée délibérante chargée de régler par ses délibérations (les décisions du conseil), les affaires de la commune. A Cenon, le conseil municipal est composé de 35 conseillers municipaux dont 10 adjoints au maire et 3 adjoints de quartier.

Le Conseil Municipal élu pour la période 2014-2020

L'organisation du conseil municipal

Le maire prépare et préside les réunions du conseil municipal. Il peut le réunir  chaque fois qu’il le juge utile et a minima une fois par trimestre. Au début de chacune des séances, le Conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir la fonction de secrétaire.

Les Ordres du jour du Conseil Municipal sont affichés en Mairie et dans les annexes et publiés sur le site internet 7 jours avant la date de réunion. Les compte-rendus sont aussi disponibles sur internet.
Les réunions du Conseil Municipal sont préparées par des commissions municipales thématiques composées d'élus et de fonctionnaires communaux.

Ordre du Jour du Conseil Municipal

Mercredi 23 Avril 2014

L'ordre du jour est consultable sur le site Internet 7 jours avant la date du Conseil municipal.

I – ADMINISTRATION GENERALE – Rapporteurs Messieurs EGRON, DELPECH, ASTIER, GUICHARD, Mesdames BARTHELEMY, MERJOUI, HATTRAIT

  1. Désignation des représentants au sein des Conseils d’Administration des Collèges et des Lycées
  2. Désignation des représentants au sein des Conseils d’Ecole
  3. Désignation des délégués à la commission départementale de réforme
  4. Désignation des représentants au Conseil de Discipline de Recours  de la Région Aquitaine
  5. Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs – Proposition d’une liste de commissaires auprès de l’administration fiscale
  6. Désignation d’un représentant à la Société Publique Locale (SPL) la Fabrique Métropolitaine de la CUB
  7. Désignation des délégués à l’Office Culturel et d’Animation (OCAC)
  8. Désignation des délégués à l’Association de l’Union Sportive Cenon Rive Droite (USCRD)
  9. Désignation d’un représentant à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges
  10. Désignation des membres du Conseil Municipal au sein de différentes associations


II – RESSOURCES HUMAINES – Rapporteur Monsieur EGRON

  1. Modification du tableau des effectifs
  2. Détermination du niveau de régime indemnitaire – vote des crédits globaux
  3. Actualisation de la prime annuelle
  4. Création d’un comité technique commun entre la ville et le CCAS de Cenon
  5. Création des commissions administratives paritaires communes entre la Ville et le CCAS
  6. Election professionnelle : maintien de la parité entre les collèges
  7. Renouvellement du contrat du technicien en urbanisme et foncier
  8. Actualisation des logements de fonction
  9. Convention pour la formation entre la ville de Cenon et la ville de Floirac
  10. Convention avec la Caisse d’entraide de la Ville de Cenon - Avenant financier
  11. Création d’un contrat d’accompagnement à l’emploi
  12. Recrutement d’agents non titulaires pour les accroissements temporaires et saisonniers d’activités
  13. Recrutement d’agents de remplacement


III – ADMINISTRATION FINANCIERE – Rapporteur Monsieur DELPECH

  1. Approbation du Compte Administratif 2013
  2. Approbation du Compte de Gestion 2013
  3. Affectation des Résultats 2013
  4. Cessions Acquisitions Patrimoine 2013
  5. Vote des Taux d’Imposition 2014
  6. Adoption du Budget Primitif 2014
  7. Actualisation des AP/CP de la Ville
  8. Actualisation de l’AP/CP du Budget Annexe du Pôle Culturel
  9. Avenant financier de la convention d’objectifs Musiques de Nuit
  10. Travaux de rénovation du complexe sportif du tennis - Désignation des membres du jury
  11. Création d’une commission municipale d’examen des offres et désignation des membres


IV – SERVICES TECHNIQUES – URBANISME - ECONOMIE – Rapporteur Monsieur SIMOUNET              

  1. Ville de Cenon – Association Régie de Quartier de Cenon – Convention d’objectif partenarial – Renouvellement


V – EDUCATION-ENFANCE-PETITE ENFANCE – Rapporteurs Mesdames GÜNDER,  BARTHELEMY

  1. Signature d’une convention partenariale entre le Réseau Girondin Petite Enfance et la Ville de CENON
  2. Mesures de Carte Scolaire 1er Degré - rentrée scolaire 2014/2015


VI – CULTURE – Rapporteurs Mesdames HATTRAIT, MERJOUI

  1. Convention Pluriannuelle d’Objectifs et de Financement Ville de CENON/Association « La Colline » -Signature Avenant Financier n° 2.
  2. Convention de Partenariat Ville de CENON/OCAC –Signature Avenant Financier 2014.
  3. Convention de Partenariat Ville de CENON/GAMME –Signature Avenant Financier 2014.


VII – SPORTS – Rapporteur Monsieur GUICHARD

  1. Convention Pluriannuelle d’Objectifs et de Partenariat Ville de CENON/USCRD –Signature.